Les délibérations
Les délibérations
Les délibérations du conseil municipal sont entérinées lors des séances par un vote. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
Consultez les comptes-rendus des conseils depuis le début du mandat 2020-2026, en cliquant sur les documents suivants (format pdf).
- Conseil municipal du 5 novembre
Liste des délibérations (mis en ligne le 12/11/2024)
- Conseil municipal du 24 septembre
Liste des délibérations (mis en ligne le 02/10/2024)
Délibérations (mis en ligne le 03/10/2024)
Procès verbal (mis en ligne le 12/11/2024)
- Conseil municipal du 2 juillet
Liste des délibérations (mis en ligne le 05/07/2024)
Délibérations (mis en ligne le 19/07/2024)
Procès verbal (mis en ligne le 03/10/2024)
- Conseil municipal du 21 mai 2024
Liste des délibérations (mis en ligne le 25/05/2024)
Délibérations (mis en ligne le 04/06/2024)
Procès verbal (mis en ligne le 05/07/2024)
- Conseil municipal du 26 mars 2024
Liste des délibérations (mis en ligne le 29/03/2024)
Délibération n°1 du 26 mars 2024 - Signature convention de transaction avec Buffalo Grill
Procès verbal (mis en ligne le 24/05/2024)
- Conseil municipal du 5 mars 2024
Liste des délibérations (mis en ligne le 11/03/2024)
Délibérations (mis en ligne le 18/03/2024)
Procès verbal (mis en ligne le 24/05/2024)
- Conseil municipal du 12 décembre 2023
Procès verbal (mis en ligne le 11/03/2024)
- Conseil municipal du 26 septembre 2023
Liste des délibérations (mis en ligne le 2/10/2023)
- Conseil municipal du 9 juin 2023
Liste des délibérations (mise en ligne le 14/06/2023)
Délibérations (mis en ligne le 19/06/2023)
Procès verbal (mis en ligne le 10/10/2023)
- Conseil municipal du 4 avril 2023
Liste des délibérations (mise en ligne le 11/04/2023)
Délibérations (mis en ligne le 14/06/2023)
Procès verbal (mis en ligne le 10/10/2023)
- Conseil municipal du 14 mars 2023 :
Liste des délibérations (mise en ligne le 20/03/2023)
Délibérations (mise en ligne le 23/03/2023)
Procès verbal (mis en ligne le 10/10/2023)
- Conseil municipal du 13 décembre 2022 :
Liste des délibérations (mise en ligne le 20/12/2022)
Délibérations (mise en ligne le 20/12/2022)
Procès verbal (mise en ligne le 23/03/23)
- Conseil municipal du 11 octobre 2022 :
Liste des délibérations (mise en ligne le 18/10/22)
Délibérations (mise en ligne le 18/10/22)
Procès verbal (mise en ligne le 23/03/23)
- Conseil municipal du 28 juin 2022 :
Liste des délibérations (mise en ligne le 06/07/22)
Délibérations (mise en ligne le 06/07/22)
Procès verbal (mise en ligne le 18/10/22)
- Conseil municipal du 31 mai 2022 :
Compte-rendu succinct
Procès verbal
- Conseil municipal du 29 mars 2022 :
Compte-rendu succinct
Procès verbal
- Conseil municipal du 22 mars 2022 :
Compte-rendu succinct
Procès verbal
- Conseil municipal du 8 février 2022 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 14 décembre 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 23 novembre 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 27 septembre 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 29 juin 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 18 mai 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 6 avril 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 9 mars 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès-verbal
- Conseil municipal du 12 janvier 2021 :
Compte-rendu succinct
Procès verbal
- Conseil municipal du 15 décembre 2020 :
Compte-rendu succinct
- Conseil municipal du 13 octobre 2020 :
Compte-rendu succinct
Procès verbal
- Conseil municipal du 23 juin 2020 :
Compte-rendu succinct
Procès verbal
- Conseil municipal du 23 mai 2020 :
Compte-rendu succinct